Déposée le 8 juin 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASINO ENTREPRISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « KOMOGO »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASINO ENTREPRISE domicilié(e) 1 Esplanade de France - 42000 - SAINT-ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 919 548 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CASINO ENTREPRISE, Société par Actions Simplifiée - 1 Esplanade de France - 42000 - SAINT-ETIENNE - France - SIREN 422919548
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-47
Inscription le 28 septembre 2000 - Transmission totale de propriété n°308484 - Publication au BOPI 2000-09-28
Inscription le 13 février 2009 - Transmission totale de propriété n°493172 - Publication au BOPI 2009-02-13
Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29
Renouvellement sans limitation le 20 avril 2009 n°2405088 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-04-20
Inscription le 19 août 2009 - Changement d'adresse n°504436 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-19
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la réception, la reproduction et le traitement des sons, des images et des données. Chargeurs, lecteurs et enregistreurs de cassettes audio et vidéo, de disques optiques audio et vidéo. Amplificateurs, antennes et paraboles pour la réception de programmes télévisés, télématiques et électroniques diffusés par ondes hertziennes, par satellite et câble. Encodeurs et décodeurs de programmes télévisés, télématiques et électroniques diffusés par ondes hertziennes, par satellite ou câble. Encodeurs et décodeurs de signaux numériques, électroniques et hertziens. Lecteurs et enregistreurs de disques optiques audio et vidéo, appareils de contrôle à distance, télécommandes, machines à dicter, calculatrices, agendas électroniques, appareils photographiques numériques ; pellicules (films photographiques) ; disques magnétiques optiques et numériques ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques et électroniques ; ordinateurs ; équipements périphériques d'ordinateurs, à savoir : écrans, claviers, souris, consoles et manettes de contrôle ; lecteurs, enregistreurs et graveurs de disques magnétiques, optiques et numériques ; numériseurs, imprimantes, modems, circuits imprimés, cartes son et vidéo. Programmes d'ordinateurs enregistrés ; logiciels de jeux d'ordinateurs, cartouches de jeux vidéo, consoles de jeux électroniques ; appareils de jeux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision, manettes et organes de contrôle de console de jeux vidéo ; supports magnétiques, optiques et numériques de programmes d'ordinateurs ; micro-ordinateurs de bureaux ou portables ; moniteurs vidéo, rétroprojecteurs, vidéo projecteurs, scanners, photocopieurs, télécopieurs ; appareils de téléphonie et de communication ; téléphones domestiques ou portables ; répondeurs téléphoniques ; batteries et chargeurs de batteries pour téléphone portable ; appareils et installations pour les télécommunications et le transfert de données, sons, et images par l'intermédiaire de réseaux électroniques, numériques et télématiques ; appareils photo notamment appareils photo numériques, caméras PC, lecteurs de compact discs, de disques vidéo ; disquettes, piles, batteries, enceintes, cartouches d'encre pour imprimantes. Produits de l'imprimerie ; papiers ; logiciels non enregistrés ; livres. Mobilier notamment mobilier de bureaux et mobilier destiné à recevoir du matériel informatique. Jeux électroniques Installation, maintenance et réparation des produits précités. Télécommunications par connexion à des réseaux informatiques, télématiques et électroniques. Transmission de données, d'images et de sons par terminaux d'ordinateurs ; communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations en matière d'informatique et de programmes d'ordinateurs diffusés par voie électronique et télématique ; services de télécommunication interactive et transmission de données en temps réel entre utilisateurs d'ordinateurs connectés sur des réseaux électroniques. Formation en micro-informatique ; organisation de divertissements à but culturel et éducatif. Programmation pour ordinateurs ; conception, élaboration de programmes d'ordinateurs, de logiciels de jeux, de logiciels éducatifs et culturels ; étude, recherche et ingénierie en matière informatique, télématique, électronique et audiovisuelle ; location de temps d'accès à des réseaux télématiques et électroniques d'ordinateurs en ligne et de bases de données. Services de location d'équipement informatique, assistance et conseils techniques en matière d'informatique de programmes d'ordinateurs et de réseaux télématiques et électroniques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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